Conditions Générales d'Utilisation

Adresse postale

L’aventure
Cour de la prison Saint-Michel
7, allée Ralier du Baty - 35000 Rennes
02 99 79 37 44

Hébergement

Ce site est hébergé par Canelle.com – Agence de communication à Rennes
Siège social : 20 rue de Bray – 35510 Cesson-sévigné

Contact

Vous pouvez nous contacter par e-mail depuis la rubrique "Contact" du site :

www.bar-laventure.fr

Conditions d'utilisation

En utilisant le site de L’Aventure, vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
Vous êtes informés que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable sur internet.
À ce titre, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes, et notamment :

La société l’Aventure est propriétaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relative au contenu du site. À ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à l'existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon. En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site de la société L’Aventure, ou d'utiliser ses bases de données dans un cadre anormal.

 

Droit des marques

L'appellation L’aventure, le logo L’Aventure, sont des marques déposées par la S.A.S. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société l’Aventure constitue un délit de contrefaçon.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et cela sans préavis.

Communications des utilisateurs

Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo...)

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.